Pierre Royer

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De: Royer (Pierre, Hervé)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2020-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000043764185(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: Pierre ROYER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Doubs
Groupe:
Direction départementale des finances publiques du Doubs
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000039422101(source JORF)
admission
27 Novembre 201927/11/2019
De: Royer (Pierre, Marie, Dominique)
directeur départemental des finances publiques ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037909697(source JORF)
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Royer (Pierre)
Objet:
aspirants
MARINE
Groupe:
École polytechnique en 2016
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899(source JORF)
nomination
27 Janvier 201727/01/2017
De: Royer (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
17 novembre 2016
fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique, pour la filière Mathématique et physique (MP) option informatique
Sont susceptibles d'être nommés, dans l'ordre ci-après, élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats, nommés ci-dessus, qui se désisteraient
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000033781343(source JORF)
nomination
03 Janvier 201703/01/2017
De: ROYER Pierre
suppléant, représentant la Fédération des magasins de bricolage (FMB)
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1616747A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Pierre ROYER
administrateur général des finances publiques à la direction départementale des finances publiques du Doubs, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Sylvain EME
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSC1612716A(source BOMJ)
nomination
24 Mai 201624/05/2016
De: Pierre ROYER
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de Saône-et-Loire
Objet:
directeur régional des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs
Groupe:
Direction régionale des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs
JORFTEXT000031567208(source JORF)
nomination
06 Décembre 201506/12/2015
De: Pierre ROYER
directeur départemental des finances publiques de Saône et Loire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSC1324345A(source BOMJ)
nomination
07 Octobre 201307/10/2013
De: Pierre ROYER
directeur départemental des finances publiques de Saône-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Nicole LÉGER
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSC1027884A(source BOMJ)
nomination
03 Novembre 201003/11/2010
De: Pierre ROYER
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe, classé au 2e échelon de ce grade, et nommé directeur départemental des finances publiques de Saône-et-Loire
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de Saône-et-Loire
JORFTEXT000022668502(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Pierre ROYER
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques.
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668502(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Pierre ROYER
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon, directeur des services fiscaux de l'Eure
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, titularisé dans le grade correspondant, classé au 2e échelon de ce grade et affecté
directeur des services fiscaux de Saône-et-Loire
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000022419928(source JORF)
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Royer (Pierre, Camille)
chasseur, arme blindée et cavalerie. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000021242281(source JORF)
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Royer (Pierre)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de l'Eure
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2007-05-01"
JORFTEXT000017734874(source JORF)
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Royer (Pierre)
à la direction des services fiscaux du territoire de Belfort
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000604903(source JORF)
affectation
14 Septembre 200514/09/2005
De: Royer (Pierre)
à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2003-08-31"
JORFTEXT000000784089(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Royer (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Organisations de consommateurs
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (SNVF)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752049(source JORF)
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Royer (Pierre)
Syndicat national des vétérinaires français (SNVF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
au titre de personnalités qualifiées
b)
membres appartenant à la profession vétérinaire
Titulaire
Groupe:
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000386162(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Royer (Pierre, Alain, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Royer (Pierre, Gilbert)
ancien vice-président d'une société de caution mutuelle artisanale. Chevalier du 25 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises, et du développement économique
Chevalier du
18 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-25"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Royer (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
Distributeurs en agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Syndicat national des vétérinaires de France (S.N.V.F.)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734058(source JORF)
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Royer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
au titre des personnalités qualifiées
b)
membres
appartenant à la profession vétérinaire
Suppléant
Groupe:
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000348420(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Royer (Pierre, César, François, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1993/06
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548907(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Royer (Pierre)
président du Syndicat national des vétérinaires ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Royer (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3o Au titre des professions de santé
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000000162079(source JORF)
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: Royer (Pierre, Alain, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
De Satru stegui (Inigo, Jean, Marie, Nicolas, Georges)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.